Publications et rapports

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Audit interne du Profil national des risques Le Canada est touché par de nombreux types de catastrophes. Ces événements peuvent causer des dommages importants à la santé, à l’infrastructure, à l’environnement, à l’économie et à la société et avoir des répercussions encore plus importantes sur les populations vulnérables. 2024-11-25
Audit interne de l’approvisionnement - Phase 1 Le présent audit avait pour objectif de fournir une assurance raisonnable que les contrôles en place sont appropriés et efficaces pour soutenir les activités d’approvisionnement, conformément aux lois, aux règlements et aux directives applicables. 2024-10-01
Audit interne de la gestion intégrée du risque Le présent audit avait pour objectif de fournir l'assurance que le cadre de GIR de SP et les pratiques connexes sont conçus et mis en œuvre de manière à favoriser une prise de décisions éclairées. 2024-01-03
Audit interne de la gestion du Fonds de réponse à la COVID‑19 Cet audit est conforme aux Normes internationales pour la pratique professionnelle de l'audit interne de l'Institut des auditeurs internes et à la Politique sur l'audit interne du gouvernement du Canada, comme soutenu par les résultats du programme d'assurance et d'amélioration de la qualité. 2023-10-31
Audit et évaluation conjoint du programme des Accords d'aide financière en cas de catastrophe Rapport L'objectif du projet consistait à examiner les progrès réalisés par le programme des AAFCC pour atteindre les résultats et à évaluer la pertinence des AAFCC par rapport à la nécessité de poursuivre le programme et de l'aligner sur les principes actuels de gestion des catastrophes. 2022-11-30
Sommaire du projet conjoint d'audit et d'évaluation du programme des Accords d'aide financière en cas de catastrophe L'objectif du projet consistait à examiner les progrès réalisés par le programme des AAFCC pour atteindre les résultats et à évaluer la pertinence des AAFCC par rapport à la nécessité de poursuivre le programme et de l'aligner sur les principes actuels de gestion des catastrophes. 2022-11-30
Audit ciblé – Remboursement des dépenses liées au télétravail La pandémie de COVID-19 a fait en sorte que Sécurité publique Canada (SP) a adopté un environnement de travail qui est en grande partie à distance, et la plupart des employés travaillent virtuellement depuis le 16 mars 2020. 2022-05-17
Audit ciblé du Cadre de vérification des bénéficiaires L'objectif du présent audit consiste à évaluer la conception et la mise en œuvre du cadre de vérification des bénéficiaires de Sécurité publique Canada afin d'appuyer l'évaluation de la conformité des bénéficiaires aux ententes de financement, la surveillance et le contrôle de la rentabilité des dépenses des programmes de subventions et de contributions, ainsi que les exigences administratives fondées sur les risques pour les bénéficiaires. 2021-07-20
Audit interne de la sécurité des technologies de l'information L'objectif de cet audit était d'évaluer le caractère adéquat et l'efficacité du cadre de contrôle de gestion pour la sécurité des TI à Sécurité publique Canada (SP) ainsi que sa disposition à se conformer à la nouvelle Politique sur la sécurité du gouvernement du Conseil du Trésor (CT) et aux autres politiques, directives et normes pertinentes. 2020-07-31
Audit de suivi de la mise en œuvre des recommandations du Bureau du vérificateur général du Canada sur la gestion de la paye Les ministères sont chargés de veiller à ce que les ressources financières du gouvernement du Canada soient bien gérées et à ce qu'une gouvernance et des contrôles internes efficaces soient établis. 2020-07-16
Audit de suivi de la mise en œuvre des recommandations de la commissaire à l'environnement et au développement durable relatives aux stratégies de développement durable Sécurité publique Canada (SP) a élaboré sa Stratégie ministérielle de développement durable 2017 - 2020 (SMDD), qui est alignée sur la SFDD et permet de rendre compte annuellement des progrès réalisés vers l'atteinte des objectifs de cette dernière. 2020-01-10
Audit ciblé de l'application de l'analyse comparative entre les sexes plus L'analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) est une démarche analytique qui sert à évaluer les répercussions éventuelles des politiques, des programmes ou des lois sur des populations de personnes d'horizons divers. 2019-08-27
Audit de la gouvernance Le présent audit avait pour objectif d'évaluer si la structure de gouvernance interne de Sécurité publique Canada fonctionne de manière efficace et permet d'assurer la surveillance des principales activités ministérielles. 2019-08-02
Vérification ciblée de la gestion des biens de TI La technologie de l'information (TI) joue un rôle essentiel au sein du gouvernement du Canada en appuyant la prestation efficace des services; en permettant la communication entre les ministères, les citoyens et d'autres pays; en promouvant l'ouverture et la transparence; et en accroissant l'accessibilité des programmes et des services aux Canadiennes et Canadiens. 2018-04-11
Vérification interne des subventions et des contributions Les paiements de transfert constituent un instrument essentiel du gouvernement du Canada afin d'atteindre ses vastes objectifs et priorités. Les paiements peuvent être donnés sous la forme de subventions, qui sont des transferts de fonds inconditionnels aux récipiendaires, ou de contributions, qui sont assujetties aux conditions de rendement précisées dans l'entente de financement. 2017-12-13
Sécurité publique Canada Vérification du contrôle interne en matière de rapports financiers La vérification avait pour objectif de donner une assurance raisonnable que le processus de contrôle des processus financiers clés est approprié et efficace afin de soutenir la Déclaration de responsabilité de la direction englobant le contrôle interne en matière de rapports financiers annuelle du Ministère. 2017-06-06
Vérification du Centre des opérations du gouvernement Le Centre des opérations du gouvernement (COG), qui fait partie de Sécurité publique (SP), est un actif du gouvernement du Canada qui a été créé en 2004 dans le cadre de la réorganisation et de l'amélioration des éléments de gestion de la sécurité et des urgences du gouvernement fédéral. 2016-12-02
Vérification du Programme de planification de la continuité des opérations Un Programme de planification de la continuité des opérations est un processus de gestion intégrée portant sur l'élaboration et la mise en œuvre d'activités visant à assurer la continuité et le rétablissement des opérations et services essentiels pendant des incidents liés à la sécurité, des pannes de courant et des situations d'urgence. 2016-11-18
Sécurité publique Canada Vérification interne de la mesure du rendement La mesure du rendement se définit comme suit : « Processus ou systèmes de sélection, d'élaboration et d'utilisation continue de mesures de rendement pour guider le processus décisionnel ». 2016-05-20
Vérification interne du cadre de contrôle de gestion des renseignements personnels Les fonctionnaires de Sécurité publique Canada fournissent des conseils et un soutien stratégiques au ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile sur toute une gamme d'enjeux, y compris la sécurité nationale, les stratégies frontalières, la lutte contre la criminalité et la gestion des urgences. 2015-12-04
Vérification interne des valeurs et de l'éthique - Direction générale de la vérification interne et de l'évaluation Sécurité publique Canada a adopté diverses pratiques qui, collectivement, font la promotion des valeurs et de l'éthique et les intègrent à ses activités. Elles comprennent le code de conduite du Ministère et ses valeurs, appliqués dans le contexte du Code de valeurs et d'éthique du secteur public. 2015-11-26
Vérification de la santé et de la sécurité au travail Sécurité publique Canada (SP) a la responsabilité de fournir à ses employés un milieu de travail sain et sécuritaire, et il est résolu à le faire. La promotion de conditions de travail sécuritaires et le respect de la réglementation sont des aspects essentiels de la santé et de la sécurité au travail (SST). 2014-12-22
Vérification interne de la gouvernance en matière de gestion financière La vérification a été approuvée par le sous-ministre le 23 mai 2013 dans le cadre du Plan de vérification axé sur les risques pour 2012-2013 et 2014-2015. Sécurité publique Canada (SP) a ciblé la gouvernance en matière de gestion financière comme étant un domaine d'intérêt justifiant la tenue d'une vérification. 2014-09-22
Vérification interne de la planification de la gestion des urgences : leadership et surveillance Conformément à l'article 3 de la Loi sur la gestion des urgences (LGU), il incombe au ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile s'assurer un leadership et des fonctions de surveillance à l'échelle pangouvernementale sur les activités de gestion des urgences (GU) pour des institutions fédérales – notamment leurs plans de gestion des urgences, comprenant les instruments suivants 2014-05-02
Vérification interne de la gestion intégrée du risque Le Ministère a indiqué que la gestion intégrée du risque (GIR) devait faire l'objet d'une vérification en 2013 dans le cadre du processus annuel de planification des vérifications axé sur les risques. 2013-11-19
Vérification de la sécurité des technologies de l'information L'objectif de la vérification consistait à évaluer la conformité du Ministère à la Politique sur la gestion des technologies de l'information et à la Politique sur la sécurité du gouvernement en mettant l'accent sur les exigences et les aspects relatifs à la sécurité des TI. 2013-05-24
Vérification interne des politiques, de l'établissement des priorités et de la planification (Mai 2012) La vérification a pour objet de donner une assurance raisonnable que les mécanismes en place servant à établir et à communiquer des orientations stratégiques et des directives opérationnelles claires et cohérentes pour le ministère et le portefeuille sont adéquats et efficaces. 2013-01-15
Vérification de la planification, de la surveillance et des prévisions financières (Février 2012) Le 10 juin 2010, le sous-ministre a approuvé la vérification de la planification, de la surveillance et des prévisions financières dans le cadre du Plan de vérification interne fondé sur le risque pour la période allant de 2010-2011 à 2012-2013. 2012-08-03
Vérification interne de la gestion des talents (Novembre 2011) La présente vérification a défini et utilisé des critères appropriés afin de déterminer, en tenant compte du contexte, si le ministère applique des pratiques de gestion des talents convenables. 2012-08-01
Vérification des dépenses liées aux programmes de subventions et contributions Les objectifs de la vérification étaient de fournir l'assurance raisonnable que : les dépenses relatives aux S et C étaient traitées conformément aux politiques et aux lois applicables; et des contrôles internes appropriés et efficaces étaient en place, au sein de la Division des services et systèmes financiers, pour soutenir le processus de paiement des S et C. 2011-11-18
Vérification du Programme de la Stratégie nationale pour la prévention du crime L'objectif de cette vérification était de donner à la haute direction l'assurance que le cadre de contrôle de la gestion qui entoure ce programme de S et C est conçu convenablement et fonctionne efficacement. 2011-11-16
Vérification de suivi du Plan d'action de la gestion (2007) du Programme des services de police des Premières nations (PSPPN) Rapport de vérification - Juin 2010 La vérification de suivi visait à évaluer les progrès accomplis à l'égard de la mise en œuvre du Plan d'action de la gestion dont le but était de donner suite au rapport de vérification sur le PSPPN de mars 2007. 2010-08-13
ARCHIVE - Vérification sur les congés et les heures supplémentaires Rapport de vérification - Juin 2010 La vérification avait pour objet d'évaluer la pertinence du cadre de contrôle de la gestion visant à soutenir efficacement les activités liées aux congés et aux heures supplémentaires et de veiller à ce que les transactions soient toutes complètes, valides et conformes aux politiques, aux procédures et aux règlements pertinents. 2010-08-13
Vérification interne des marchés et de l'approvisionnement (Biens et services) Rapport de vérification - Mars 2010 La vérification avait pour but d'évaluer la pertinence et l'efficacité du cadre de contrôle ayant été mis en place pour appuyer les activités de passation de marchés et d'approvisionnement. 2010-07-16
Vérification du programme d'approvisionnement par carte d'achat Rapport de vérification - Mars 2010 La vérification avait pour but d'évaluer la pertinence et l'efficacité du cadre de contrôle de la gestion (CCG) ayant été mis en place pour appuyer le programme des cartes d'achats de la BMO et s'assurer que les activités sont traitées en conformité avec les politiques, procédures et règlements applicables. 2010-07-16
ARCHIVE - Rapport sur la verification juricomptable du financement dans le cadre des ententes de contribution concludes avec le Conseil des Mohawks de Kanesatake au cours de la période du 1er avril 2003 au 31 mars 2005 Rapport sur la vérification juricomptable du financement dans le cadre des ententes de contribution conclues avec le Conseil des Mohawks de Kanesatake au cours de la période du 1er avril 2003 au 31 mars 2005 2008-04-28
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