Science en sécurité
Le Canada est un chef de file en matière d'innovation, de recherche et de développement grâce à l'engagement du milieu de la recherche à l'égard de la science ouverte et de la collaboration internationale. Toutefois, cet engagement peut être exploité, ce qui entraînerait la perte d'expertise et de secrets commerciaux, l'atteinte à l'intégrité d'établissements d'enseignement et de recherche canadiens ainsi que des occasions manquées de publication et de brevets. Cette perte aurait des répercussions sur la sécurité nationale et économique, en particulier si les connaissances sont sensibles ou si elles présentent un intérêt militaire.
Le gouvernement du Canada reconnaît l'immense valeur à court et à long terme de la recherche menée au Canada et souhaite la garder aussi ouverte que possible tout en veillant à ce que des mesures de sécurité soient mises en place.
Atelier
Pour sensibiliser aux enjeux de sécurité de la recherche, le Centre de la sécurité de la recherche de Sécurité publique Canada offre un atelier de 90 minutes intitulé Science en sécurité. L'atelier porte sur ce qui suit :
- pratiques exemplaires visant à favoriser un environnement de recherche sécuritaire;
- conseils et outils en matière de sécurité de la recherche pour aider à reconnaître et atténuer les risques auxquels sont exposés les chercheurs et les établissements canadiens;
- compréhension des technologies sensibles et manière de reconnaître les technologies à double usage.
Offert à la fois virtuellement et en personne, cet atelier est recommandé comme introduction au sujet de la sécurité de la recherche. Des modules supplémentaires pour approfondir certains thèmes sont également disponibles.
Qui devrait y participer?
Science en sécurité s'adresse aux chercheurs, au personnel de recherche (y compris les techniciens, les stagiaires postdoctoraux et les étudiants), aux professionnels de la sécurité de la recherche, aux administrateurs de la recherche, au personnel des technologies de l'information et de la gestion de l'information, au personnel de sécurité, aux agents de biosécurité et aux responsables de la radioprotection, au personnel des ressources humaines, au personnel des chaînes d'approvisionnement et aux cadres supérieurs.
Résultats d'apprentissage
L'atelier permet :
- d'avoir accès à des conseils et des outils pour consolider sa posture de sécurité;
- de comprendre les pratiques exemplaires visant à cerner et atténuer les menaces pour la sécurité de la recherche;
- de trouver les occasions d'établir des partenariats en recherche sécuritaire puis d'entretenir ceux-ci;
- de préserver sa réputation institutionnelle en tant qu'organisme de recherche sûr;
- de protéger les travaux de recherche, les données ou les biens de grande valeur pouvant être brevetés.
Description des modules de formation
Module 1 : Science en sécurité : Sensibilisation aux risques en matière de sécurité et aux outils d'atténuation dans un environnement de recherche
L'atelier Science en sécurité vise à sensibiliser les communautés scientifiques et universitaires du Canada aux enjeux liés à la sécurité de la recherche. L'objectif principal de cet atelier est de sensibiliser aux risques d'utilisation abusive de la recherche, de technologie et de matériaux à double usage. Il vise aussi à présenter des indicateurs potentiels de risque et des outils d'atténuation pour protéger la recherche canadienne.
Module 1 (français) – Jeudi, 7 novembre 2024, 13:30-15:00 (HNE)
Module 1 (français) – Jeudi, 5 décembre 2024, 13:30-15:00 (HNE)
Modules supplémentaires (offerts uniquement de manière virtuelle)
Des sessions virtuelles en anglais sont disponibles et l'inscription peut être effectuée à partir de la page Science en sécurité.
Module 2 : Technologies à double usage : Connaître sa recherche - Connaître ses partenaires - Évaluer les risques
Ce module aborde les technologies et la recherche à double usage à l'aide d'exemples spécifiques. Les exemples mettent en évidence la complexité des technologies à double usage et les moyens de reconnaître leur nature sensible. Le module aide à mieux comprendre les caractéristiques de ce type de recherche, que ce soit dans le domaine des sciences, technologies, ingénierie et mathématiques ou des sciences sociales, et fournit aux chercheurs de première ligne et aux institutions les outils nécessaires pour faire preuve de diligence raisonnable et évaluer les risques de manière appropriée.
Module 3 : Démystifier le processus d'immigration des étudiants étrangers
L'objectif de cette présentation est de donner un aperçu du processus d'immigration des étudiants étrangers et à expliquer comment le contrôle de sécurité aux fins d'admissibilité dont les demandeurs potentiels font l'objet est effectué.
La présentation donnera un aperçu des formulaires d'immigration, des documents justificatifs et des conditions requises pour obtenir un permis d'études. Les rôles et responsabilités d'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) et de ses partenaires en matière de filtrage de sécurité seront exposés en détail. Des études de cas sont incluses dans la présentation pour illustrer le processus.
Module 3 (français) – Jeudi, 14 novembre 2024, 13:00-14:00 (HNE)
Module 4 : Renseignez-vous avant d'exporter : Contrôles à l'exportation du Canada
La présentation vise à accroître les connaissances sur le régime canadien de contrôles à l'exportation comme ce qui est contrôlé et pourquoi, expliquer comment les établissements de recherche et les universités peuvent être assujettis aux contrôles à l'exportation, montrer comment faire une demande de licence d'exportation et enfin, fournir une liste de ressources et de coordonnées à titre de référence.
Module 4 (français) – Jeudi, 12 décembre 2024, 13:00-14:00 (HNE)
Module 5: Introduction aux sanctions | Affaires mondiales Canada
L'équipe des sanctions d’Affaires mondiales Canada animera une présentation intitulée "Introduction aux sanctions". La présentation fournira un aperçu des mesures de sanctions actuelles du Canada, des meilleures pratiques sur la manière de mener une diligence raisonnable pour vérifier les sanctions, ainsi que des informations sur la façon de demander un permis, le cas échéant. Les sanctions ont des implications pour les établissements d'enseignement canadiens, pouvant avoir des effets sur les collaborations liées à la recherche et les occasions de financement, ainsi que la manière dont les chercheurs et le personnel académique interagissent avec des partenaires internationaux et des entités dans des pays soumis aux sanctions du Canada.
Module 5 | Introduction aux sanctions (Français) – Mardi, 26 novembre, 2024, 10:30-11:45 (HNE)
Pour en savoir plus
Pour obtenir de plus amples renseignements sur l'atelier ou pour en savoir plus sur la planification d'un atelier pour votre établissement, veuillez contacter :
Centre de la sécurité de la recherche
Secteur de la sécurité et de la cybersécurité nationale
Sécurité publique Canada
researchsecurity-securiteenrecherche@ps-sp.gc.ca
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