Note
Le n° de catalogue (CP32-89/5-2010F) et l’ISBN (978-0-660-97385-2) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans les versions électroniques de cet ensemble en 4 volumes.
Publié aussi en anglais sous le titre: Commission of Inquiry into the Investigation of the Bombing of Air India Flight 182 research studies.
Résumé
"Je souhaite que le programme de recherche puisse éclairer les délibérations de la Commission et fournir une infrastructure universitaire solide qui favorisera la poursuite, au Canada, de l’examen du terrorisme et des nombreux instruments politiques qui sont nécessaires pour prévenir les actes de terrorisme."--Introduction, volume1.
Contenu
Volume 1. L’évaluation de la menace et la coopération entre la GRC et le SCRS -- 1. Introduction / Kent Roach – 2. Étude sur le terrorisme international / Bruce Hoffman – 3. Terrorisme international: document d’information / Michael A. Hennessy – 4. Tour est dans le contexte : l’attentat à la bombe commis contre le vol d’Air India et les attentats du 11 septembre, et jusqu’où peut aller l’analogie / Peter M. Archambault – 5. Constituer une force contre-terroriste pour le Canada: une démarche pangouvernementale proactive au fins d’un contre-terroriste axé sur les renseignements / Martin Rudner – 6. Le lien entre le renseignement et la police : étude de la coopération entre le Service canadien du renseignement de sécurité et la Gendarmerie royal du Canada, entre 1984 et 2006, dans le contexte de l’attentat contre le vol d’Air India / Wesley Wark – 7. Le Gendarmerie royal du Canada et le Service canadien du renseignement de sécurité : analyse comparée des cultures organisationnelles et professionnelles / Jean-Paul Brodeur.
Volume 2. Le financement du terrorisme, les organisations caritatives et la sécurité aérienne. -- 1. Introduction / Kent Roach – 2. Comprendre le financement du terrorisme / Nicos Passas – 3. Évaluation du régime juridique régissant la lutte contre le financement des activités terroristes au Canada / Anita Indira Anand – 4. Le financement des activités terroristes et les organisations caritatives : lois et politiques du Royaume-Uni, des États-Unis et de l’Australie / Mark Sidel – 5. Organismes de bienfaisance et financement des activités terroristes : revue du cadre législatif du Canada / David G. Duff – 6. Examen de la sûreté des aéroports canadiens / Kathleen Sweet.
Volume 3. Les poursuites liées au terrorisme -- 1. Introduction / Kent Roach -- 2. Protection de témoins et collaboration de la justice lors des poursuites pour terrorisme / Yvon Dandurand – 3. Terrorisme et poursuites criminelles aux États-Unis / Robert M. Chesney – 4. Éléments structuraux des mégaprocès: une analyse comparative / Bruce MacFarlane – 5. Les défis uniques posés par les poursuites relatives aux activités terroristes : la recherche d’une relation harmonieuse entre le renseignement de sécurité et la preuve (résumé) / Kent Roach.
Volume 4. Particularités des poursuites pour terrorisme: Vers une meilleure conciliation du renseignement de sécurité et de la preuve 1. L’évolution de la distinction entre le renseignement de sécurité et la preuve – 2. Principes fondamentaux concernant le renseignement de sécurité et la preuve – 3. Les conséquences de la différence des normes régissant la recherche des renseignements de sécurité et celle des éléments de preuve – 4. Obligations et restrictions en matière de divulgation au Canada – 5. Procédures d’obtention des ordonnances de confidentialité au canada – 6. Divulgation et secret dans certains autres pays.