Guide de classification canadien de recherche et de sauvetage en milieu urbain (RSMU)
Table des matières
Introduction
Contexte
Sécurité publique et Protection civile Canada (SPPCC) est le ministère fédéral responsable de développer la capacité du Canada à secourir les victimes d'un effondrement majeur de structures ou d'autres incidents analogues. Recherche et sauvetage en milieu urbain (RSMU) est l'expression générale qui désigne un ensemble de compétences spécialisées en matière de sauvetage, auxquelles s'ajoutent des moyens de recherche et des ressources d'évaluation médicale et structurale au sein d'une équipe mobile et hautement intégrée.
Origine et développement
SPPCC a préparé la présente édition du projet de Guide de classification canadien de recherche et de sauvetage en milieu urbain pour que son Comité consultatif de RSMU puisse l'examiner, après avoir déterminé la nécessité de décrire un continuum de capacités de RSMU au Canada. La RSMU de niveau lourd constitue un défi de développement exigeant pour tous les paliers de gouvernement, et il étaitévident qu'un projet de système de classification aurait les deux utilités suivante :
- cerner les aptitudes des équipes en développement afin de mieux classer leurs capacités et leurs équipements opérationnels;
- distinguer les aptitudes des équipes afin de définir les critères de financement.
Le système de classification part du principe que la RSMU est un continuum de capacités de sauvetage technique allant du niveau léger (quelques ressources techniques) au niveau lourd (équipes pluridisciplinaires qui intègrent une grande quantité de matériel technique et diverses compétences professionnelles dans le cadre de scénarios de sauvetage exigeants). Il convient de noter qu'un travail de sauvetage efficace est souvent accompli par des sauveteurs locaux qui utilisent des outils manuels encore plus rudimentaires et moins d'équipement que ce qui est attribué au niveau opérationnel léger dans le présent guide. Bien que ce travail soit extrêmement précieux et permette de sauver des vies, le présent guide met l'accent sur la capacité nationale de RSMU de niveau lourd que SPPCC a le mandat de développer.
Le présent guide de classification remplit en partie un engagement de SPPCC à l'égard des fonctionnaires provinciaux et territoriaux responsables de la protection civile, à savoir élaborer et décrire les lignes directrices nationales clés (et, le cas échéant, les normes) permettant de maintenir une approche nationale uniforme. Pour le Canada, le Guide de classification de RSMU fournit une description des capacités d'intervention que les équipes de RSMU de niveaux léger, moyen et lourd peuvent offrir en cas de catastrophe. À cet égard, le guide de classification vise à aider les autorités à faire appel aux ressources disponibles qui correspondent aux exigences du scénario de sauvetage.
Portée
Le Guide de classification canadien de RSMU s'inspire de l'ensemble actuel de connaissances quant aux définitions des compétences opérationnelles, des systèmes et des normes de santé et de sécurité. En général, il s'agit de documents de référence professionnels qui s'appliquent aux services d'incendie, de sauvetage et d'urgence médicale ainsi qu'aux métiers du bâtiment. De nombreuses activités menées par les équipes de RSMU sont réglementées aux niveaux fédéral et provincial au Canada en ce qui concerne la santé et la sécurité au travail, l'homologation de l'équipement et d'autres normes. Dans toute administration canadienne, plusieurs autorités peuvent jouer un rôle dans la réglementation des disciplines qui composent les équipes de RSMU. Pour cette raison, le Guide de classification canadien de RSMU recommande des pratiques et des points à envisager dans l'élaboration d'une capacité de RSMU. En interprétant la ligne directrice générale, le lecteur devrait consulter et appliquer les codes et les règlements propres à sa zone de compétence. D'autres conseils se rapportant précisément aux opérations d'urgence dans sa zone de compétence et ses disciplines peuvent s'avérer nécessaires.
La classification des capacités des équipes de RSMU est une question d'intérêt national et international. Une classification type permet aux pays victimes de catastrophes de faire appel aux capacités qui correspondent à leurs besoins d'intervention. Le Groupe consultatif international de recherche et de sauvetage (GCIRS) des Nations Unies est à mettre au point une norme internationale à l'aide des catégories léger, moyen et lourd. SPPCC a examiné une ébauche de la norme établie par le GCIRS et commencé à évaluer le contexte des définitions canadiennes qui répondraient aux critères de classification internationaux compte tenu de la pratique et des normes canadiennes. Le résultat est un document qui est centré sur les techniques et les matériaux de construction, les règles de sécurité et les normes opérationnelles du Canada, tout en se conformant aux critères de classification du GCIRS pour les équipes internationales de RSMU de niveaux léger, moyen et lourd.
Il se peut que les normes, la terminologie et les concepts résumés ne soient pas faciles à comprendre pour le commun des lecteurs. Chaque référence (p. ex., NFPA 1006) est donc décrite dans la liste de références figurant à l'annexe « A », et des liens renvoient aux autorités responsables.
Organisation
Le Guide de classification canadien de RSMU comporte trois sections : léger, moyen et lourd. Chaque section donne un résumé des principaux critères d'intervention qui caractérisent chaque niveau opérationnel de RSMU. Le tableau se trouvant au début de chaque section met en évidence ces attributs importants.
Chacune des trois sections énonce les critères de rendement et les exigences connexes en matière de formation et d'équipement. Une liste sommaire des concepts clés est présentée dans chaque section pour fournir de plus amples renseignements sur la formation requise. Les lecteurs devraient noter que le guide est progressif : les opérations de RSMU de niveau lourd incorporent les critères de la RSMU de niveau moyen, laquelle incorpore les critères de la RSMU de niveau léger.
Note à la « Capacité de soigner les victimes »
Puisque le but fondamental des équipes de RSMU est de localiser et de dégager les victimes, les soins immédiats en réanimation cardiorespiratoire constituent une fonction essentielle. La colonne Capacité de soigner les victimes indique les limites théoriques des soins que les équipes de chaque niveau peuvent prodiguer au moyen de leurs ressources intégrées. Un système standard de code de couleurs pour le triage médical est utilisé afin de guider le lecteur, étant donné que la classification canadienne des compétences des premiers intervenants médicaux peut varier d'une administration à l'autre.
On s'attend à ce que les équipes de RSMU mobilisées intègrent leur capacité de soigner les victimes à celle de l'administration touchée. Des discussions sont en cours au sujet des mécanismes et des protocoles nécessaires pour appuyer le niveau d'intégration voulu.
| Formation | Critères de rendement |
|---|---|
| RSMU de base : | |
| Évaluation initiale | Reconnaître le risque que présentent les constructions à charpente légère et les conséquences possibles. |
| Consignes de sécurité | Agir selon les codes et les normes applicables à la santé et à la sécurité au travail. |
| Équipement de sauvetage | Utiliser et entretenir l'équipement de sauvetage de la façon appropriée. |
| Outils manuels d'usage courant | Utiliser et entretenir les outils manuels de la façon appropriée. |
| Procédures de recherche | Appliquer les techniques de recherche visuelles et verbales de base. |
| Techniques de base de sauvetage par câble | Systèmes à point d'ancrage unique et nouds. Construire et utiliser un système d'assurage. |
| Mise en condition des patients | Démontrer les techniques appropriées d'immobilisation des patients. |
| Dégagement | Démontrer la marche à suivre pour dégager des victimes partiellement enterrées ou légèrement bloquées. |
| Théorie de l'effondrement des structures – types de construction et d'effondrement / vides | Appliquer les techniques de sauvetage, y compris l'enlèvement de petits amas de décombres de constructions à charpente légère endommagées ou qui ont lâché. |
| Étaiement d'urgence | Construire diverses composantes d'étaiement applicables, utiliser de l'équipement mécanique et du boisage pour soulever des charges et stabiliser des structures effondrées. |
| Soins de base | Fournir les soins de base et assurer la mise en condition et le dégagement des patients. |
| Sensibilisation aux matières dangereuses | Suivre les consignes de base pour assurer la sécurité en cas d'incident 1ié à des matières dangereuses. |
| Système de gestion des incidents (SGI) | Élaborer un système de gestion des incidents ou se conformer à ce qui est déjà établi. Démontrer la capacité de mettre en œuvre les principes du SGI. |
| Codes et standards applicables à la santé et à la sécurité au travail | Faire preuve d'une connaissance des codes et des normes applicables, p. ex. : CSA et RCSST. |
| Système de marquage d'édifices du GCIRS | Utiliser le système de marquage du GCIRS. |
Formation requise pour la RSMU de niveau opérationnel léger
Bon nombre des compétences et des connaissances exigées pour la RSMU de niveau léger sont traitées dans la NFPA 1670 : Operations and Training for Technical Rescue Incidents.
- Recherche et sauvetage de base en milieu urbain
- Évaluation du risque
- Boisage, étaiement et levage de charges lourdes
- Cordes et nouds
- Mise en condition et dégagement des patients
- Procédures de sauvetage à l'aide d'une échelle
- Recherche (méthodes verbale et visuelle)
- Fouille sur place / circuits de recherche
- Système de marquage du GCIRS
- Premier intervenant médical ou équivalent
- Services médicaux d'urgence
- Précautions contre les maladies infectieuses
- Références anatomiques
- Évaluation initiale et examen physique
- Soins de base et réanimation cardiorespiratoire (RCR)
- Hémorragie et choc
- Blessures des tissus mous
- Blessures musculosquelettiques
- Blessures au crâne, à la colonne vertébrale et au thorax
- Brûlures et urgences environnementales
- Empoisonnement
- Urgences médicales : accidents cardiovasculaires et cérébrovasculaires
- Urgences respiratoires
- Urgences médicales : crises épileptiques, diabétiques et abdominales
- Urgences d'accouchement
- Déplacement et transport de patients
- Triage
- Protocoles pour l'oxygénothérapie
- Premier intervenant en cas d'incident lié à des matières dangereuses (HazMat)
- Incidents HazMat (niveau de sensibilisation, NFPA 472)
- Utilisation du Guide des mesures d'urgence (GMU), CANUTEC, Transports Canada
- Santé et sécurité au travail
- Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)
- Système de gestion des incidents (SGI)
- Principes et structure du SGI
- Expansion et contraction de la structure du SGI
- Installations
- Ressources
- Plan d'action
- Mise en activité, opérations et démobilisation
- Clôture
Équipement requis pour la RSMU de niveau opérationnel léger
Voici une liste des outils recommandés pour une équipe de RSMU de niveau léger :
- Outils coupants manuels et électriques de base, par exemple :
- Scie circulaire
- Scie à chaîne
- Ciseaux
- Scie à métaux
- Scie alternative à lames multiples
- Couteaux latéraux et coupe-boulons
- Outils manuels pour démolir ou faire des trouées, par exemple :
- Masse
- Barre Halligan
- Levier
- Tranche à froid
- Équipement de base pour sauvetage par câble, par exemple :
- Harnais
- Sangle
- Étrier de Prusik
- Mousquetons
- Poulies
- Assortiment de leviers
- Assortiment de matériaux pour fabriquer du boisage de bois dur dimensionné
- Équipement de communication mobile et portatif suffisant pour les opérations de recherche et de sauvetage (SAR)
- Équipement pour prodiguer des soins de base
- Équipement de protection individuelle conforme aux normes et aux codes pertinents en matière de santé et de sécurité au travail, par exemple :
- Appareils respiratoires et boîtes filtrantes
- Bottes à embout d'acier
- Casque de protection
- Lunettes de sécurité
- Sifflets ou avertisseurs
- Matériel de marquage d'édifices, par exemple :
- Peinture en aérosol
- Crayons gras
- Ruban à drapeau
- Marqueurs
- Abri portable avec eau embouteillée et vivres, par exemple :
- Tente
- Aliments lyophilisés ou de type militaire
- Remorque à attelage robuste de type à col-de-cygne ou de pare-chocs
- Le poids nominal brut du véhicule (PNBV) ne doit pas dépasser 6 750 kg (15 000 lb).
Note à la « Capacité de soigner les victimes »
Puisque le but fondamental des équipes de RSMU est de localiser et de dégager les victimes, les soins immédiats en réanimation cardiorespiratoire constituent une fonction essentielle. La colonne Capacité de soigner les victimes indique les limites théoriques des soins que les équipes de chaque niveau peuvent prodiguer au moyen de leurs ressources intégrées. Un système standard de code de couleurs pour le triage médical est utilisé afin de guider le lecteur, étant donné que la classification canadienne des compétences des premiers intervenants médicaux peut varier d'une administration à l'autre.
On s'attend à ce que les équipes de RSMU mobilisées intègrent leur capacité de soigner les victimes à celle de l'administration touchée. Des discussions sont en cours au sujet des mécanismes et des protocoles nécessaires pour appuyer le niveau d'intégration voulu.
| Formation | Critères de rendement |
|---|---|
| Recherche et sauvetage après l'effondrement d'une structure | Reconnaître les risques associés à tous les types de construction, leurs caractéristiques, les types d'effondrement et les conséquences possibles.
|
| Agent de sécurité | Faire preuve d'une connaissance des codes et des normes applicables (p. ex. CSA et RCSST). |
| Niveau de technicien des opérations HazMat (facultatif) | Utiliser l'équipement de contrôle de la qualité de l'air / de détection de gaz. Suivre les consignes de base pour assurer la sécurité en cas d'incident lié à des matières dangereuses. |
| Niveau de sensibilisation CBRN | Reconnaître les menaces CBRN. |
| Équipement et protocoles médicaux | Observer les protocoles médicaux lorsqu'il s'agit de prodiguer des soins avancés en réanimation et des soins HazMat se rapportant à la NFPA 472. |
| Sauvetage dans des espaces clos | Mener des opérations de sauvetage conformes à la NFPA 1670 (NFPA 1006 facultative). |
| Sauvetage dans des fossés | Mener des opérations de sauvetage conformes à la NFPA 1670 (NFPA 1006 facultative). |
| Sauvetage par câble | Mener des opérations de sauvetage conformes à la NFPA 1670 (NFPA 1006 facultative). |
| Sauvetage dans des véhicules ou des machines | Mener des opérations de sauvetage conformes à la NFPA 1670 (NFPA 1006 facultative). |
| Recherche par moyens techniques (facultatif) | Employer des techniques de recherche optiques, acoustiques et séismiques (facultatif). |
| Recherche à l'aide de chiens (facultatif) | Contrôler / utiliser un chien dressé pour la RSMU (facultatif ). |
| Sauvetage à la surface de l'eau (facultatif) | Faire preuve d'une connaissance du sauvetage à la surface de l'eau (NFPA 1670 / 1006). |
Formation requise pour la RSMU de niveau opérationnel moyen
(Comprend les exigences 1 à 4 en matière de formation pour la RSMU de niveau léger)
Bon nombre des compétences et des connaissances exigées qui sont énumérées ci-dessous aux points 1 à 6 sont traitées dans les NFPA 472: Professional Competence of Responders to Hazardous Materials Incidents, 1006: Standard for Rescue Technician Professional Qualifications, and 1670: Operations and Training for Technical Rescue Incidents.
- Sauvetage technique – (Sauvetage après l'effondrement de structures, dans des espaces clos, dans
des fossés, par câble, dans des véhicules ou des machines, et à la surface de l'eau)
- Organisation et commencement d'une opération de sauvetage technique
- Sécurité de l'opération
- Équipement, outils et accessoires
- Stratégies et techniques de sauvetage
- Mise en condition et dégagement des patients
- Spécialiste en sauvetage – Utilisation des procédures et de l'équipement spécialisés qui sont nécessaires
pour mener à bien toute opération de sauvetage technique, par exemple :
- Triage des structures
- Observation atmosphérique
- Évaluation du sol
- Construction de systèmes de transport
- Stabilisation de véhicules
- Procédures de verrouillage
- Évaluation des dangers de l'eau
- Soins médicaux d'urgence
- Procédures régionales pour donner des soins médicaux préhospitaliers à des patients dans un état critique
- Gestion du stress causé par un incident critique (GSIC)
- Procédures sanitaires sur le terrain
- Agent de sécurité
- Normes de gestion du risque
- Procédures de sauvetage technique
- Codes de sécurité régionaux et nationaux
- Évaluation de l'environnement
- Équipement d'observation atmosphérique
- Équipement de détection et de contrôle HazMat / CBRN
- Confinement des matières dangereuses
- Gestion des déchets présentant un risque biologique
- Formation avancée en matière de systèmes de gestion des incidents (SGI)
- Principes et structure du SGI
- Responsabilisation du personnel
- Expansion et contraction de la structure du SGI
- Installations
- Ressources
- Plan d'action
- Descriptions de fonctions
- Commandement unifié
- Démobilisation
Équipement requis pour la RSMU de niveau opérationnel moyen
Voici une liste des outils recommandés pour une équipe de RSMU de niveau moyen :
- Équipement hydraulique, pneumatique et mécanique pour couper des tôles d'acier ou des barres d'armature d'une épaisseur maximale de 40 mm, par exemple :
- Chalumeau coupeur Petro-Gen
- Scie K-12 et lames
- Cisailles électriques pour barres d'armature
- Équipement hydraulique, pneumatique et mécanique pour briser des matériaux d'une épaisseur maximale de 15 cm, par exemple :
- Marteaux perforateurs à air comprimé ou électriques
- Marteaux perforateurs
- Équipement hydraulique, pneumatique et mécanique pour soulever des charges pouvant peser jusqu'à 10 tonnes métriques, par exemple :
- Sacs de levage haute ou basse pression
- Vérins hydrauliques
- Équipement hydraulique, pneumatique et mécanique pour l'étaiement, par exemple :
- Contrefiches d'étaiement en aluminium
- Boîtes ou panneaux d'étaiement manufacturés
- Équipement et accessoires pour lever, abaisser, ancrer, arrimer, déplacer et traîner des charges, par exemple :
- Palan Turfer
- Palan à levier à chaîne ou à câble
- Garnitures d'ancrage
- Moufles et poulies
- Appareil respiratoire autonome (ARA) et bouteille de rechange
- Doit être conforme aux critères de sauvetage actuels de la NFPA pour l'appareil respiratoire à adduction d'air
- Équipement de soins avancés en réanimation pour au moins 1 ou 2 patients, y compris :
- Stabilisation
- Mise en condition
- Dégagement
- Accessoires d'équipement pour produire, fournir et mesurer l'électricité, par exemple :
- Génératrice à essence – maximum de 7 000 watts
- Ohmmètre
- Perche isolante
- Équipement de contrôle de la qualité de l'air / de détection de gaz, par exemple :
- Trois ou quatre capteurs portatifs
- Système de gestion des biens (programmes d'équipement de codes à barres)
- Équipement de recherche optique, acoustique et séismique (facultatif )
- Équipement connexe relatif aux soins canins (facultatif ), par exemple :
- Trousse médicale et produits pharmaceutiques pour chiens
- Aliments pour chiens
- Douche de décontamination
- Laisse et attache
- Équipement de protection individuelle pour le sauvetage à la surface de l'eau (facultatif ), par exemple :
- Vêtement de flottaison individuel
- Casque de protection pour le sauvetage dans l'eau
- Survêtement protecteur
- Corde solide
Note à la « Capacité de soigner les victimes »
Puisque le but fondamental des équipes de RSMU est de localiser et de dégager les victimes, les soins immédiats en réanimation cardiorespiratoire constituent une fonction essentielle. La colonne Capacité de soigner les victimes indique les limites théoriques des soins que les équipes de chaque niveau peuvent prodiguer au moyen de leurs ressources intégrées. Un système standard de code de couleurs pour le triage médical est utilisé afin de guider le lecteur, étant donné que la classification canadienne des compétences des premiers intervenants médicaux peut varier d'une administration à l'autre.
On s'attend à ce que les équipes de RSMU mobilisées intègrent leur capacité de soigner les victimes à celle de l'administration touchée. Des discussions sont en cours au sujet des mécanismes et des protocoles nécessaires pour appuyer le niveau d'intégration voulu.
| Formation | Critères de rendement |
|---|---|
| Recherche par moyens techniques | Employer des techniques de recherche optiques, acoustiques et séismiques. |
| Recherche à l'aide de chiens | Mettre en œuvre les procédures de recherche à l'aide de chiens dressés pour la RSMU. |
| Équipement et protocoles médicaux en matière de soins avancés en réanimation cardiorespiratoire et en traumatologie | Observer les protocoles médicaux lorsqu'il s'agit de prodiguer des soins avancés en réanimation cardiorespiratoire et en traumatologie. |
| Spécialiste de l'arrimage | Appliquer les normes de sécurité et de fonctionnement en matière d'arrimage et de levage. |
| Information technique | Recueillir et diffuser l'information technique pertinente. |
| Spécialiste HazMat / CBRN | Aptitude à atténuer les effets des incidents HazMat / CBRN. |
| Spécialiste de la planification | Aptitude à élaborer et à consigner des plans opérationnels. |
| Spécialiste des structures | Ingénieur de structures agréé ayant de l'expérience en démolition. |
| Spécialiste de la logistique | Aptitude à obtenir et à gérer l'équipement et les fournitures nécessaires au fonctionnement de l'équipe. |
| Spécialiste des communications | Opérateur autorisé capable d'entretenir tous les systèmes de communication de l'équipe. |
| Spécialiste(s) de la liaison / de l'information publique | Aptitude à assurer la liaison avec des organismes extérieurs ou à agir comme agent d'information. |
Formation requise pour la RSMU de niveau opérationnel lourd
(Comprend les exigences 1 à 4 en matière de formation pour la RSMU de niveau léger et les exigences 1 à 6 pour la RSMU de niveau moyen)
Bon nombre des compétences et des connaissances exigées pour la RSMU de niveau lourd sont traitées dans les normes suivantes :
- NFPA 1670 – Operations and Training for Technical Rescue Incidents
- NFPA 1006 – Standard for Rescue Technician Professional Qualifications (niveaux des opérations / de technicien)
Les compétences et les connaissances HazMat exigées sont traitées dans la norme suivante :
- NFPA 472 Professional Competence of Responders to Hazardous Materials Incidents (niveaux des opérations / de technicien)
- Spécialiste de l'arrimage
- Évaluation de la capacité de l'équipement de chantier
- Diverses techniques d'arrimage, y compris l'élaboration de plans et de procédures
- Spécialiste des structures – Ingénieur de structures agréés
- Détermination des types de structures et évaluation des risques que pose l'endommagement d'une structure
- Conception, inspection et supervision des mesures d'intervention visant à réduire les risques structuraux
- Surveillance des structures
- Démolition
- Possibilité de travailler avec l'aide d'un technologue en génie civil ayant de l'expérience en construction et en démolition
- Spécialiste de la recherche par moyens techniques
- Théories et principes avancés de la recherche par moyens électroniques
- Utilisation de certains équipements techniques de recherche (électroniques, optiques et acoustiques)
- Coordination de multiples opérations de recherche
- Spécialiste de la recherche à l'aide de chiens
- Opérations de recherche à l'aide de chiens
- Critères de sélection des circuits de recherche, y compris :
- terrain
- structures
- météo
- caractéristiques de la circulation de l'air
- Spécialiste de la médecine Paramédic des soins avancés sous la supervision d'un directeur médical (minimum)
- Soins avancés en traumatologie et en réanimation cardiorespiratoire
- Spécialiste de la logistique – Arrimeur de l'Association du transport aérien international (IATA)
- Transport de marchandises dangereuses (par route et par air)
- Systèmes de suivi et de gestion des biens
- Spécialiste des communications – Radioamateur détenteur d'une licence
- Ordonnance de l'équipement et procédures d'entretien
- Planification, élaboration et entretien de tous les systèmes et réseaux de communication de l'équipe
- Spécialiste HazMat / CBRN – Technicien HazMat agréé conformément à la NFPA 472
- Élaboration et mise en œuvre de plans opérationnels visant à atténuer les effets des incidents HazMat / CBRN
- Spécialiste de l'information technique et de la planification
- Gestion des données, traitement de texte et logiciel graphique
- Rédaction de rapports techniques
- Gestion des urgences
- Spécialiste de l'information publique
- Relations avec les médias
- Communications en cas de crise
- Opérations de RSMU
Équipement requis pour la RSMU de niveau opérationnel lourd
Voici une liste des outils recommandés pour une équipe de RSMU de niveau lourd :
- Équipement de recherche optique, acoustique et séismique
- Équipement connexe relatif aux soins canins
- Équipement de surveillance et produits pharmaceutiques appropriés pour les soins avancés en réanimation cardiorespiratoire et en traumatologie
- Équipement hydraulique, pneumatique et mécanique pour soulever des charges de plus de 10 tonnes métriques
- Documentation de référence et équipement approprié en matière de technologie de l'information
- Surveillance radiologique, équipement de protection individuelle et décontamination (pour répondre aux besoins de l'équipe)
- Matériel et fournitures de bureau appropriés
- Outils techniques, appareils de mesure, logiciels et documents de référence appropriés
- Installations complètes de camp de base pour toutes les conditions météorologiques, y compris :
- traitement médical
- cuisine roulante
- installations sanitaires / douches
- stockage et purification de l'eau
- entreposage des aliments
- dépôt, entretien et entreposage
- véhicules de déploiement de l'équipement et du personnel, y compris camions, chariots élévateurs à fourche, remorques et véhicules tous terrains
- Espace d'entreposage – environ 1 000 m2 ou 10 000 pi2
- Simulateurs et matériel de formation
- Système de communication complet, y compris téléavertisseurs, télécommunications par satellite, Internet, télécopieur et communications de l'équipe sur les lieux de l'opération
Annexe « A »
Références
Sécurité et santé au travail
La sécurité et la santé au travail (SST) sont assurées grâce à un réseau d'autorités de réglementation à l'échelle nationale, provinciale et territoriale ou au sein du milieu de travail du gouvernement fédéral. La partie II du Code canadien du travail s'applique à un certain nombre d'industries sous réglementation fédérale et d'industries internationales. D'autres codes de SST peuvent être plus ou moins normatifs, et il est important de connaître les codes qui s'appliquent à l'administration en question.
Le Code canadien du travail établit le cadre législatif et énonce les fonctions et responsabilités des parties en milieu de travail en ce qui concerne la sécurité et la santé au travail. Le Règlement canadien sur la sécurité et la santé au travail (RCSST) précise les exigences auxquelles il faut satisfaire pour assurer un milieu de travail sain et sûr.
Association canadienne de normalisation (CSA)
La CSA élabore un vaste éventail de normes de sécurité et de santé au travail, homologue à l'équipement électrique, y compris les outils utilisés lors d'opérations de RSMU, et contribue à l'établissement des normes mentionnées dans le Code national du bâtiment du Canada et le Code canadien de l'électricité.
Par exemple, au Canada, la norme internationale CSA Z94.4-93, Choix, utilisation et entretien des respirateurs, régit efficacement l'utilisation des appareils respiratoires autonomes. Elle porte sur l'administration des programmes, l'identification du danger, les essais d'ajustement, la formation, l'utilisation et l'entretien de l'équipement, la surveillance médicale des utilisateurs et l'évaluation des programmes. Elle ne traite cependant pas de la fabrication des respirateurs.
Groupe consultatif international de recherche et de sauvetage (GCIRS)
Le système de marquage pour la recherche et le sauvetage dans les espaces clos (RSEC) promu comme norme canadienne a été élaboré par le GCIRS, qui relève du Bureau de la coordination des affaires humanitaires (BCAH) des Nations Unies. Ce système permet d'identifier visiblement les dangers du lieu de travail, de réaliser une cartographie normalisée, de produire des croquis et d'indiquer des repères au moyen de symboles communs, d'assurer la précision du marquage découlant des évaluations et de documenter les réalisations des équipes de ESMU.
Le « National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH) »
Le NIOSH est une division du Center for Disease Control des États-Unis. Il s'agit d'un important organisme de normalisation mentionné particulièrement dans les classifications de RSMU pour ce qui est des normes de fabrication des respirateurs.
National Fire Protection Association (NFPA)
La NFPA élabore des normes et des codes par le biais d'un processus consultatif. Il convient de noter en particulier les normes de rendement suivantes qui sont fondées sur le consensus et qui se rapportent à la recherche et au sauvetage en milieu urbain :
NFPA 472 – Standard for Professional Competence of Responders to Hazardous Materials Incidents.
Portée du document : Cette norme traite des exigences applicables au premier intervenant, au technicien en matières dangereuses et au spécialiste des matières dangereuses.
Édition actuelle : 2002
NFPA 1006 – Standard for Rescue Technician Professional Qualifications
Portée du document : Cette norme établit le rendement minimal exigé du personnel des services d'incendie et des autres membres du personnel d'intervention d'urgence qui exécutent des opérations de sauvetage technique.
Édition actuelle : 2003
NFPA 1670 – Standard on Operations and Training for Technical Rescue Incidents
Portée du document : Cette norme détermine les niveaux de rendement exigés pour mener des opérations en toute sécurité et avec efficacité dans des situations de sauvetage technique.
Édition actuelle : 2004
Organismes d'élaboration de normes
Au Canada, il existe quatre organismes d'élaboration de normes qui sont reconnus par le Conseil canadien des normes :
- Bureau de normalisation du Québec (BNQ)
- Office des normes générales du Canada (ONGC)
- Association canadienne de normalisation (CSA)
- Laboratoires des assureurs du Canada (ULC)
Par l'entremise de ses comités techniques, chaque organisme a élaboré des normes consensuelles qui régissent la santé et la sécurité au travail ou l'homologation des produits touchant les opérations de RSMU. Il est impossible de dresser une liste exhaustive des normes techniques pertinentes, mais on peut se reporter par exemple à l'exposé sur la CSA et ses produits.
Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)
Le SIMDUT constitue la norme canadienne en matière de communication des renseignements sur les dangers. Les éléments essentiels du système se composent d'étiquettes de mise en garde sur les contenants de « produits contrôlés », de fiches signalétiques (FS) et de programmes de formation pour les travailleurs.
Le SIMDUT est mis en œuvre par le biais des lois fédérales, provinciales et territoriales. Les exigences en matière d'étiquetage et de FS qui s'appliquent aux fournisseurs sont énoncées dans la Loi sur les produits dangereux et le Règlement sur les produits contrôlés. Le ministère de la Santé du gouvernement du Canada, couramment appelé Santé Canada, est responsable de l'application de la Loi sur les produits dangereux et du règlement connexe.
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