Vérification dans tous les modes
Réponse suggérée :
- L’ASFC utilise une approche intégrée et fondée sur le risque en évaluant les marchandises avant leur arrivée au Canada, en tirant parti des investissements dans les données et la technologie pour se concentrer sur les importations à risque élevées.
- Toutes les expéditions entrant au Canada sont évaluées en fonction du risque qu’elles présentent pour le Canada et les Canadiens. Dans certains cas, cela nécessite des inspections et des examens plus approfondis et plus intrusifs, conformément aux autorités légales appropriées, par des agents aux points d’entrée, tandis que dans d’autres domaines, nous nous appuyons sur l’analyse des données, le renseignement et le ciblage de colis ou de conteneurs spécifiques.
- L’ASFC utilise des outils de détection comme la technologie à rayons X et les chiens détecteurs pour identifier rapidement et efficacement la contrebande comme les armes à feu et les drogues qui traversent la frontière.
- En 2021, l’ASFC a effectué plus de 220 000 examens commerciaux, soit 25 000 inspections de plus qu’en 2020.
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- L'ASFC dispose des autorisations nécessaires pour entamer ce travail et commencera par quelques preuves de concept ciblées afin d'établir le concept des opérations et de déterminer le meilleur endroit pour les investissements futurs.
- L’ASFC continuera de moderniser la frontière au cours des prochaines années. L’Agence continuera d’accroître sa capacité d’identifier les expéditions à risque élevées entrant dans notre pays en les empêchant d’arriver au Canada grâce à des inspections de précontrôle aux États-Unis, en utilisant des analyses de données et des renseignements avancés et en travaillant en collaboration avec d’autres organismes d’application de la loi, des partenaires et les parties prenantes.
Contexte:
L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) utilise les renseignements commerciaux préalables dans tous les modes pour évaluer les risques associés aux moyens de transport commerciaux et au fret à destination du Canada. L’ASFC utilise une approche globale pour s’assurer que tous les transporteurs, y compris les transporteurs ferroviaires, satisfont à toutes les exigences lorsqu’ils soumettent des données les renseignements commerciaux préalables.
L’ASFC contrôle les marchandises entrant au Canada et examine de près les expéditions qui pourraient constituer une menace pour la sécurité des Canadiens. Pour déterminer quelles marchandises peuvent justifier une inspection plus approfondie, les agents de l’ASFC recherchent des signes de tromperie et utilisent le renseignement et une approche de gestion des risques.
Les agents de l’ASFC sont hautement qualifiés dans les techniques d’examen pour analyser les risques et intercepter les marchandises interdites à l’entrée du Canada. La politique d’examen actuelle stipule que lorsqu’il existe des motifs raisonnables de soupçonner que des marchandises ou des moyens de transport constituent une menace pour la sécurité nationale, un examen doit être effectué au premier point d’arrivée.
Lorsqu’une cible nécessitant un examen plus approfondi est identifiée, de nombreux facteurs empêchent les agents de l’ASFC d’effectuer des examens au premier point d’arrivée. Ceci comprend :
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Lorsque les examens ne peuvent être effectués au premier point d’arrivée, le train doit se déplacer vers le premier point suivant le long de la ligne où l’ASFC peut interdire en toute sécurité et effectuer un examen approprié (également connu sous le nom de premier point d’intervention opérationnelle). [Caviardé]
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Les examens des expéditions commerciales pour le commerce (appelés « examens de mainlevée ») dans tous les modes sont effectués à leur destination finale et non au premier point d’arrivée.
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